Mentions légales

Éditeur du site

Mairie de Frangy-en-Bresse

1 rue du Bourg
71330 FRANGY-EN-BRESSE
Tél. : 03 88 74 71 10
Email : mairie-frangy71@orange.fr
SIRET : 217 102 052 00016

Responsable d'édition

Mme le Maire : Jocelyne EUVRARD

Réalisation

JORDEL MÉDIAS Agence Web

935 rue des 3 Lacs
39130 DOUCIER
Tél. : 03 84 25 77 55
Email : contact@jordel-medias.com
www.jordel-medias.com

Hébergement du site

Société OVH

 


 

Politique de confidentialité

 

Données collectées

Les informations recueillies sur le formulaire de contact sont destinées à la "Mairie de Frangy-en-Bresse"" (SIRET : 217 102 052 00016), responsable du traitement, et sont collectées dans le but d'apporter une réponse à votre message.

Les données sont conservées pendant une durée de 13 mois.

 

Responsable du traitement

Le Maire - Responsable de la "Mairie de Frangy-en-Bresse"" - mairie-frangy71@orange.fr

 

Vos droits

Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer, vous pouvez nous contacter à l'adresse mairie-frangy71@orange.fr

 

Les cookies

Un « cookie » est un fichier électronique déposé sur un terminal (ordinateur, tablette, smartphone,…) et lu par exemple lors de la consultation d'un site internet, lors de la lecture d'un courrier électronique, lors de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce quel que soit le type de terminal utilisé (source : https://www.cnil.fr/fr/cookies-traceurs-que-dit-la-loi).

À la première navigation sur ce site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaîtra. En poursuivant la navigation, l'internaute est réputé informé et avoir accepté l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné sera valable pour une période de trois (3) mois. L'internaute a la possibilité de désactiver les cookies en cliquant sur gestion des cookies, ou à partir des paramètres de son navigateur.

Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.


MAIRIE DE FRANGY-EN-BRESSE

1, rue du Bourg

71330 FRANGY-EN-BRESSE

Tél. : 03 85 74 71 10 

Contact par email

HORAIRES D'OUVERTURE

Mardi de 9 h à 12 h

Mercredi de 9 h à 12 h

Jeudi de 9 h à 12 h

vendredi de 9h à 12h

Samedi de 9 h à 12 h

 

 

© 2016-2024 Commune de Frangy-en-Bresse • Tous droits réservés